Informations légales

Mentions légales

Éditeur, hébergement et informations légales du site

Dernière mise à jour : 27 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par EFP Argonaute, association loi 1901 affiliée à la FFESSM sous le numéro 08-31-0446.

  • Siège social : Toulouse
  • Numéro RNA / SIRET : [à compléter — numéro d'identification de l'association]
  • Contact : bureau@efpargonaute.org
  • Directeur de la publication : [nom du président en exercice à compléter], Président de l'association.

2. Hébergement

Le site (application et base de données) est hébergé par [nom, adresse et contact de l'hébergeur à compléter].

Les fichiers déposés par les membres (photos, documents) et les envois d'e-mails transactionnels sont confiés aux prestataires techniques suivants :

  • Stockage des fichiers et images : Cloudinary (ou un service de stockage objet compatible S3 selon la configuration du club)
  • Envoi des e-mails transactionnels : Resend
  • Hébergement de la base de données : MongoDB (Atlas ou infrastructure équivalente)

Pour plus de détails sur l'usage de ces prestataires et vos données, consultez notre politique de confidentialité.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, logos, photographies, mise en page, code source) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété de EFP Argonaute ou de ses ayants droit, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Les photographies publiées dans la galerie du club sont partagées avec l'accord des personnes qui y figurent ou de leurs représentants légaux. Toute personne apparaissant sur une photo peut demander son retrait via la fonctionnalité de demande de suppression disponible dans la galerie, ou en écrivant à bureau@efpargonaute.org.

4. Responsabilité

EFP Argonaute s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans garantie d'absence d'erreur ou d'interruption de service. L'association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple la FFESSM). EFP Argonaute n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.

7. Contact

Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales, vous pouvez nous contacter via la page Contact ou par e-mail à bureau@efpargonaute.org.