Politique de confidentialité

Le responsable du traitement est l'association EFP Argonaute, [adresse du siège social à compléter].

Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter le bureau du club à l'adresse bureau@efpargonaute.org. Aucun délégué à la protection des données (DPO) n'est actuellement désigné à titre distinct ; si le club en désigne un, ses coordonnées seront ajoutées ici.

• Identité et contact : prénom, nom, date de naissance, e-mail, téléphone.
• Données liées à la pratique de la plongée : niveau de plongée, certificat médical, licence et assurance FFESSM, cotisation, nécessaires à votre affiliation fédérale et à votre sécurité lors des sorties.
• Documents d'inscription et, pour les membres mineurs, les informations relatives au représentant légal (autorité parentale, lien de tutorat).
• Données de connexion et de sécurité : adresse IP, journal d'audit des actions sensibles, appareils reconnus, sessions actives.
• Photographies partagées dans la galerie du club.
• Données liées aux achats effectués à la boutique du club (contenu de la commande, montant, statut du paiement). Les données bancaires elles-mêmes ne sont pas stockées par le site : elles transitent directement chez notre [prestataire de paiement à préciser].
• Préférences de cookies (cookies essentiels et, si vous l'acceptez, mesure d'audience).

• Gestion de l'adhésion et de la licence FFESSM — Exécution du contrat d'adhésion / obligation légale liée à l'affiliation fédérale
• Organisation des sorties, formations et évaluations — Exécution du contrat d'adhésion
• Sécurité du compte, prévention de la fraude, journal d'audit — Intérêt légitime du club et de ses membres
• Communication (actualités, notifications, newsletter) — Consentement (modifiable à tout moment)
• Mesure d'audience du site — Consentement, via la bannière cookies
• Preuve du consentement aux CGU/RGPD et, pour les mineurs, à l'autorité parentale — Obligation légale / intérêt légitime

• Les membres du bureau et les encadrants habilités du club, dans la limite de leurs missions.
• La FFESSM, pour la délivrance de la licence et de l'affiliation.
• Nos prestataires techniques, agissant en tant que sous-traitants : hébergement de la base de données (MongoDB), stockage des fichiers et photos (Cloudinary ou un service de stockage équivalent), envoi des e-mails transactionnels (Resend).

Nous ne vendons ni ne louons vos données personnelles à des tiers à des fins commerciales.

Certains de nos prestataires techniques peuvent héberger des données en dehors de l'Union européenne. Dans ce cas, ces transferts sont encadrés par les garanties prévues par le RGPD (clauses contractuelles types). [À confirmer par le club auprès de chaque prestataire].

• Compte membre actif — Pendant toute la durée de l'adhésion
• Compte créé mais e-mail non confirmé — Suppression automatique après 72 heures
• Compte supprimé (à votre demande ou par un administrateur) — Anonymisation immédiate de l'identité ; les données nécessaires au respect d'obligations légales sont conservées le temps requis
• Préférence de consentement aux cookies — 180 jours, puis nouvelle demande de consentement
• Journal des envois d'e-mails — 90 jours
• Documents comptables (cotisations, paiements) — 10 ans, conformément aux obligations comptables légales
• Journal d'audit (sécurité, preuve de consentement) — Conservé pour la durée nécessaire à l'administration de la preuve

• Mots de passe stockés sous forme hachée, jamais en clair.
• Authentification à deux facteurs disponible sur votre compte.
• Limitation du nombre de tentatives de connexion et des demandes sur les formulaires sensibles.
• Journal d'audit des actions sensibles (modifications de profil, documents, suppressions).
• Les informations sensibles relatives aux mineurs (autorité parentale) ne sont accessibles qu'à leur représentant légal et aux administrateurs du club.

Un mineur ne peut pas créer lui-même son compte : celui-ci est créé par un représentant légal déjà inscrit, qui donne son consentement parental lors de l'inscription. Ce consentement est horodaté et conservé comme preuve.

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

• Droit d'accès : obtenir une copie de vos données.
• Droit de rectification : corriger des données inexactes.
• Droit à l'effacement : demander la suppression de votre compte.
• Droit à la portabilité : récupérer vos données dans un format réutilisable.
• Droit d'opposition et de limitation du traitement, dans les cas prévus par la loi.

Vous pouvez exercer directement vos droits d'accès et de portabilité, ainsi que demander la suppression de votre compte, depuis votre espace membre (Mon profil). Pour toute autre demande, écrivez-nous à bureau@efpargonaute.org.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL — www.cnil.fr).